J.P. FRAISSE
Présentation de la marque J.P. FRAISSE
Déposée le 6 novembre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAUDE MICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « J.P. FRAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque J.P. FRAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.P. FRAISSE est expirée depuis le 6 novembre 2002.
CLAUDE MICHOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47